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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY
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agrume
Marque expirée - Marque en non vigueur

agrume
OC&PY SARL

Numéro de dépôt :
3450823
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016
agrume de OC&PY

Présentation de la marque agrume

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « agrume »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OC&PY domicilié(e) 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 618 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OC&PY domicilié(e) 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agrume est expirée depuis le 18 septembre 2016.

OC&PY a également déposé les autres marques suivantes : La charité en action , L'ECOLE POUR TOUS , mutualissime , Cap à cité , Casque rouge , OC&PY , Ensemble, c'est tout , Casques rouges , C.A.P.S. COMMUNICATION AUTOUR DU PLAN SOCIAL , PLACE AUX SPORTS


OC&PY SARL - 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 389618927


OC&PY - 7 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 18 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493119 - Publication au BOPI 2009-03-18

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503849 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Assurances.